RESIDENCES ET PATRIMOINE
Présentation de la marque RESIDENCES ET PATRIMOINE
Déposée le 15 mai 2008 par SERGE BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESIDENCES ET PATRIMOINE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESIDENCES ET PATRIMOINE est expirée depuis le 15 mai 2018.
SERGE BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-43
Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26