Marque expirée - Marque en non vigueur

RESIDENCES ET PATRIMOINE
SERGE BERTRAND

Numéro de dépôt :
3575767
Date de dépôt :
15/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2018
RESIDENCES ET PATRIMOINE de SERGE BERTRAND

Présentation de la marque RESIDENCES ET PATRIMOINE

Déposée le 15 mai 2008 par SERGE BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESIDENCES ET PATRIMOINE »

Le déposant est SERGE BERTRAND domicilié(e) 24 THIERS,88000 EPINAL - 88000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE BERTRAND domicilié(e) 24 THIERS,88000 EPINAL - 88000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESIDENCES ET PATRIMOINE est expirée depuis le 15 mai 2018.

SERGE BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : NET-SCPI.FR , NET-DIRIGEANTS.FR


SERGE BERTRAND - 24 THIERS,88000 EPINAL - 88000 - France


SERGE BERTRAND - 24 THIERS,88000 EPINAL - 88000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier).